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Brevet européen · EP4539728 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4539728
- Numéro de demande
- EP23730819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/103 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)
- Priorité
- EP 22179392 16.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/065026 06.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/241986 21.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
VERHAGEN, Rieko
5656 AG Eindhoven, NL
PALERO, Jonathan Alambra
5656 AG Eindhoven, NL
SCHUIJERS, Erik Gosuinus Petrus
5656 AG Eindhoven, NL
DAMODARAN, Mathivanan
5656 AG Eindhoven, NL
LONG, Xi
5656AG Eindhoven, NL
ASSELMAN, Michel Jozef Agnes
5656 AG Eindhoven, NL
MEFTAH, Mohammed
5656 AG Eindhoven, NL
JOSHI, Rohan
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.