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Brevet européen · EP4539773 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4539773
Numéro de demande
EP23757424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2023
Publié
23 avr. 2025
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 202263369642 P 27.07.2022
US 202263411555 P 29.09.2022
US 202318226651 26.07.2023
Demande PCT
PCT/US2023/028839 27.07.2023
Publication PCT
WO2024/026016 01.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Align Technology, Inc.

2820 Orchard Parkway, San Jose, CA 95134, US

Inventeur

ATIYA, Yosef

7179901 Modiin-Maccabim-Reut, IL

SAPHIER, Ofer

7640705 Rehovot, IL

SHEKEL, Noam

8224769 Kiryat Gat, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.