AUFHÄNGUNGSSYSTEM FÜR GEWEBENAHTVENTIL

Brevet européen · EP4539779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4539779
Numéro de demande
EP23721170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2023
Publié
23 avr. 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 202263353678 P 20.06.2022
Demande PCT
PCT/US2023/018107 11.04.2023
Publication PCT
WO2023/249682 28.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

St. Jude Medical, Cardiology Division, Inc.

177 East County Road B, St. Paul MN 55117, US

Inventeur

KING, Alec

Maple Grove, Minnesota 55369, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.