ZAHNAUFHELLUNGSSET
Brevet européen · EP4539942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4539942
- Numéro de demande
- EP23734752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61Q 11/02 (2006.01)A61K 8/20 (2006.01)A61K 8/22 (2006.01)A61K 8/40 (2006.01)A61K 8/67 (2006.01)A61K 8/9711 (2017.01)
- Priorité
- IT 202200012629 15.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/056089 13.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/242732 21.12.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
PIERGALLINI, Remigio
63066 GROTTAMMARE (AP), IT
LOUPIS, Nikolaos
14562 KIFISIA, GR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.