FALTENBALGTÜLLE
Brevet européen · EP4540104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4540104
- Numéro de demande
- EP24709682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2024
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60R 16/02 (2006.01)F02M 35/10 (2006.01)F16L 11/15 (2006.01)F16L 5/00 (2006.01)F16L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023000946 13.03.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/055608 04.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/188696 19.09.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
QUINTUS, Marcel
72202 Nagold, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.