DISQUE DE FREIN VENTILÉ
Brevet européen · EP4540109 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4540109
- Numéro de demande
- EP23731636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60T 5/00 (2006.01)F16D 55/28 (2006.01)F16D 65/095 (2006.01)F16D 65/12 (2006.01)F16D 65/807 (2006.01)F16D 65/827 (2006.01)F16D 65/847 (2006.01)
- Priorité
- FR 2206048 20.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/065298 07.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/247190 28.12.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
GEY, Yves
72000 Le Mans, FR
MAGNIN, Christophe
72000 Le Mans, FR
ZHANG, Weiran
78280 Guyancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.