ZUTEILER
Brevet européen · EP4540155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4540155
- Numéro de demande
- EP23731152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65G 47/86 (2006.01)B27B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 504262022 15.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/064824 02.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/241949 21.12.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 28 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
FRISCH, Clemens
8820 Neumarkt in der Steiermark, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.