BINDEMITTEL UND HERSTELLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4540352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4540352
- Numéro de demande
- EP23734061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C22B 1/245 (2006.01)C10L 5/04 (2006.01)C10L 5/14 (2006.01)C10L 5/36 (2006.01)C10L 5/44 (2006.01)C10B 53/02 (2006.01)C22B 1/244 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2022/055500 14.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/055936 08.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/242687 21.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
PERNOT, Paul
57000 Metz, FR
ROZHKOVA, Tatiana
57470 Hombourg Haut, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.