CÂBLE MULTI-TORONS À UNE COUCHE DE MULTI-TORONS
Brevet européen · EP4540458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4540458
- Numéro de demande
- EP23732102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- D07B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2205995 20.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/065577 12.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/247233 28.12.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
LAURENT, Stéphane
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
BARBAT, Romain
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
CHEVALLEY, Marianna
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
GIANETTI, Alexandre
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
PINAUT, Rémi
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.