FÜHRUNGSSTAB
Brevet européen · EP4540491 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4540491
- Numéro de demande
- EP23730456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E21B 33/038 (2006.01)E21B 41/10 (2006.01)F16L 1/26 (2006.01)E21B 33/043 (2006.01)
- Priorité
- NO 20220673 14.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/064694 01.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/241934 21.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
SUNDQVIST, Gøran
3601 Kongsberg, NO
MOLDESTAD, Lasse
3601 Kongsberg, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.