AUBE A STRUCTURE COMPOSITE PRESENTANT UNE ORIENTATION DE SORTIE DE COUCHE AMELIOREE

Brevet européen · EP4540501 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4540501
Numéro de demande
EP23738826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2023
Publié
23 avr. 2025
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F01D 5/14 (2006.01)
F01D 5/28 (2006.01)
F01D 21/04 (2006.01)
Priorité
FR 2205896 16.06.2022
Demande PCT
PCT/FR2023/050881 16.06.2023
Publication PCT
WO2023/242523 21.12.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

GONDRE, Guillaume Pascal Jean-Charles

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

BASSOT, Alain Jacques Michel

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.