RAUMDETEKTOR
Brevet européen · EP4540803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4540803
- Numéro de demande
- EP23735804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G08B 17/00 (2006.01)H10N 10/00 (2023.01)G08B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- FI 20225542 17.06.2022
- Demande PCT
- PCT/FI2023/050361 16.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/242485 21.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Happonen, Jarno
01300 Vantaa, FI
Inventeur
Happonen, Jarno
01300 Vantaa, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.