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Brevet européen · EP4541005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4541005
- Numéro de demande
- EP23725010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04L 65/70 (2022.01)H04L 65/403 (2022.01)H04L 65/402 (2022.01)H04L 65/75 (2022.01)
- Priorité
- US 202217841075 15.06.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/019540 24.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/244305 21.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
HECKMAN, Nicholas Tegan
Redmond, Washington 98052-6399, US
ATIA, Ohad
Redmond, Washington 98052-6399, US
SURI, Nitin
Redmond, Washington 98052-6399, US
PETERSON, Steven Craig
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.