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Brevet européen · EP4541013 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4541013
- Numéro de demande
- EP23724542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04M 3/58 (2006.01)
- Priorité
- US 202217842090 16.06.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/019549 24.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/244310 21.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
HASSAN, Amer Aref
Redmond, Washington 98052-6399, US
THOMAS, Vandana
Redmond, Washington 98052-6399, US
DAVIS, Michael J.
Redmond, Washington 98052-6399, US
NAIR, Abhilash Chandrasekharan
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.