KOCHVORRICHTUNG UND KOMPONENTEN DAVON
Brevet européen · EP4541237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4541237
- Numéro de demande
- EP25162645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2021
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47J 27/086 (2006.01)A47J 27/08 (2006.01)G01K 1/024 (2021.01)
- Priorité
- US 202017139490 31.12.2020
- Divisionnaire de
- EP21916251
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
RAPOSO, Danny Martins
Lincoln, RI 02865, US
JACKSON, Roger Neil
Launceston, PL15 9PU, GB
SMITH, Christopher Patrick
Newton, MA 02464, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.