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Brevet européen · EP4541402 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4541402
Numéro de demande
EP25162424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2017
Publié
23 avr. 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
US 201662404341 P 05.10.2016
US 201662413280 P 26.10.2016
US 201662413604 P 27.10.2016
Divisionnaire de
EP22195918
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, 2013 Auckland, NZ

Inventeur

PATEL, Roheet

2013 Auckland, NZ

COX, Michael John Henri

2013 Auckland, NZ

BETTERIDGE, Max Leon

2013 Auckland, NZ

WALLS, Bruce Michael

2013 Auckland, NZ

LEAHY, Ronan

2013 Auckland, NZ

PEDERSEN, Matthew James

2013 Auckland, NZ

LIM, Jae Yun

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.