ELEMENT EINES DREIDIMENSIONALEN PUZZLES

Brevet européen · EP4541436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4541436
Numéro de demande
EP24207675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2024
Publié
23 avr. 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A63F 9/12 (2006.01)
Priorité
PL 44644823 20.10.2023
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.09.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Borys, Jacek

18-500 Kolno, PL

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

Borys, Jacek

18-500 Kolno, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.