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Brevet européen · EP4541442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4541442
- Numéro de demande
- EP23461669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01D 1/00 (2006.01)B01D 1/30 (2006.01)H01C 1/08 (2006.01)H01C 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
Kroczek, Piotr
51-317 Wroclaw, PL
SWIRNIAK, Pawel
51-317 Wroclaw, PL
SLOMIANY, Krzysztof
51-317 Wroclaw, PL
MROCZKOWSKI, Piotr
51-317 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.