VERBUNDLENKERACHSE

Brevet européen · EP4541611 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4541611
Numéro de demande
EP24204235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2024
Publié
23 avr. 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B60G 21/05 (2006.01)
Priorité
DE 102023127932 12.10.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Benteler Automobiltechnik GmbH

An der Talle 27-31, 33102 Paderborn, DE

Inventeur

Claußen, Lars

33175 Bad Lippspringe, DE

Hertel, Olaf

38108 Braunschweig, DE

Rieckmann, Andreas

38100 Braunschweig, DE

Schultz, Erik

33102 Paderborn, DE

Schmidt-Beljawski, Eduard

29525 Uelzen, DE

Schneider, Klaus

34431 Marsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.