BAUFAHRZEUG

Brevet européen · EP4541696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4541696
Numéro de demande
EP23204687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2023
Publié
23 avr. 2025
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62D 21/18 (2006.01)
B60P 1/48 (2006.01)
B60P 1/54 (2006.01)
B62D 27/06 (2006.01)
B62D 33/063 (2006.01)
B62D 63/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.07.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

KERN TUNNELTECHNIK SA

Kern Tunneltechnik SA

Via Zorzi 4, 6900 Lugano-Paradiso

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

KERN, Reiner

6900 Lugano- Paradiso

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.