KLEIDUNGSDÄMPFER MIT SCHRÄGWINKELVERSTELLBAREM BÜGELBRETT
Brevet européen · EP4541966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4541966
- Numéro de demande
- EP23219280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D06F 81/00 (2006.01)D06F 73/00 (2006.01)D06F 73/02 (2006.01)D06F 81/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202311365176 19.10.2023CN 202322829097 U 19.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
YAN, Jiebo
Cixi, Ningbo City 315324, CN
MANGIAROTTI, Raffaella Monica
20122 Milano, IT
BAZZICALUPO, Leopoldo
25057 Sale Marasino (BS), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.