KOPPLUNGSMECHANISMUS
Brevet européen · EP4541984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4541984
- Numéro de demande
- EP23867971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04G 7/20 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)F16B 7/20 (2006.01)F16B 2/08 (2006.01)F16B 2/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022151813 22.09.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/031047 28.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/062847 28.03.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
YASUI, Gaku
Tokyo 105-7529, JP
ISHIWAKA, Yuko
Tokyo 105-7529, JP
TONE, Tadayuki
Tokyo 105-7529, JP
YOSHIDA, Tomohiro
Tokyo 105-7529, JP
ITO, Tadaaki
Tokyo 105-7529, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.