ANPUTZLEISTE
Brevet européen · EP4541996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4541996
- Numéro de demande
- EP23204091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2023
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E06B 1/62 (2006.01)E04F 13/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 2 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, Postfach, 4005 Basel
Publié dans Swissreg le 02.08.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Meyer, Oliver C.
8207 Schaffhausen
Süss, Walter
94513 Schönberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.