MOTORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4542013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4542013
Numéro de demande
EP24205747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2024
Publié
23 avr. 2025
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F01N 13/00 (2010.01)
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 3/08 (2006.01)
Priorité
JP 2023181192 20.10.2023
JP 2023181193 20.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Holdings Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Inventeur

MATSUNAGA, Daichi

Osaka-shi, JP

TOSHINAGA, Kazuteru

Osaka-shi, JP

HONDA, Yusuke

Osaka-shi, JP

HIRAOKA, Kenji

Osaka-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.