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Brevet européen · EP4542043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4542043
Numéro de demande
EP23823955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2023
Publié
23 avr. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F04C 2/10 (2006.01)
Priorité
JP 2022097648 16.06.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/022105 14.06.2023
Publication PCT
WO2023/243665 21.12.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10 Fuso-cho Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

SEKI, Nakori

Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

ONISHI, Takaaki

Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

TAKEDA, Hiroaki

Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.