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Brevet européen · EP4542092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4542092
Numéro de demande
EP24192247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2024
Publié
23 avr. 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F16K 1/48 (2006.01)
F16K 1/22 (2006.01)
Priorité
IT 202300021453 16.10.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

T.I.S. Service S.p.A.

Via Lago d'Iseo 4, 6, 24060 Bolgare (BG), IT

Inventeur

ROTA, Eugenio

24129 Bergamo (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.