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Brevet européen · EP4542104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4542104
- Numéro de demande
- EP24203007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2024
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F17C 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202318489221 18.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
Tallman, Cory Roger
ort Worth TX, US
Judice, Jake R
Fort Worth TX, US
Moore III, James Robert
Haslet TX, US
Osborne, Mark S
Shady Shores TX, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.