EINGABEANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4542349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4542349
- Numéro de demande
- EP24205338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2024
- Publié
- 23 avr. 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G06F 3/0338 (2013.01)G06F 3/039 (2013.01)
- Priorité
- JP 2023179026 17.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Amano, Takashi
Iwaki-city, Fukushima, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.