EINGABEANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4542349 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4542349
Numéro de demande
EP24205338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2024
Publié
23 avr. 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
G06F 3/0338 (2013.01)
G06F 3/039 (2013.01)
Priorité
JP 2023179026 17.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

Amano, Takashi

Iwaki-city, Fukushima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.