BEINSCHONER FÜR PFERDE
Brevet européen · EP4543195 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4543195
- Numéro de demande
- EP23749252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A01K 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263355354 P 24.06.2022US 202263378791 P 07.10.2022US 202363489964 P 13.03.2023
- Demande PCT
- PCT/US2023/069000 23.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/250491 28.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
WEBER, Jan
Delano, MN 55328, US
CHIAPETTA, James, R.
Delano, MN 55328, US
AFRICA, Tom, Joseph
Delano, MN 55328, US
LORENZ, Michael, Anthony
Delano, MN 55328, US
TOLLETT, Anne, Marie
Delano, MN 55328, US
VITITOE, Kevin, John
Delano, MN 55328, US
DALE, Theodore
Delano, MN 55328, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.