SYSTÈME DE MALLE ET PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE
Brevet européen · EP4543253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4543253
- Numéro de demande
- EP23732979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A45C 5/04 (2006.01)A45C 13/04 (2006.01)A45C 5/14 (2006.01)B65D 6/34 (2006.01)A45C 13/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 2206219 23.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/066340 17.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/247383 28.12.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.09.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
OBMALAY, Sengdara
26260 Saint Donat sur l'Herbasse, FR
HERMET, Sabine
26260 Saint Donat sur l'Herbasse, FR
PETIT FLEURY, Mathieu
26260 Saint Donat sur l'Herbasse, FR
SAGNARD, Laurence
26260 Saint Donat sur l'Herbasse, FR
JACQUET, Sophie
26260 Saint Donat sur l'Herbasse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.