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Brevet européen · EP4543262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4543262
- Numéro de demande
- EP23742571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A47F 10/06 (2006.01)A47F 3/04 (2006.01)A47B 69/00 (2006.01)A47B 88/483 (2017.01)
- Priorité
- US 202263355240 P 24.06.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/068789 21.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/250358 28.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
Seattle, Washington 98134-1435, US
Seattle, Washington 98134-1435, US
Seattle, Washington 98134-1435, US
Seattle, Washington 98134-1435, US
Seattle, Washington 98134-1435, US
Seattle, Washington 98134-1435, US
Seattle, Washington 98134-1435, US
Seattle, Washington 98134-1435, US
Seattle, Washington 98134-1435, US
Seattle, Washington 98134-1435, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.