DAMPFGARSCHUBLADE MIT RAUMTEILER UND HEIZELEMENTEN

Brevet européen · EP4543264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4543264
Numéro de demande
EP23730526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2023
Publié
30 avr. 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F24C 15/18 (2006.01)
F24C 15/32 (2006.01)
A47J 27/04 (2006.01)
Priorité
DE 102022206183 21.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/065188 07.06.2023
Publication PCT
WO2023/247181 28.12.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

SAUERBIER, Rolf

76275 Ettlingen, DE

WAGNER, Benjamin

75015 Bretten, DE

BALL, Ludovic

67770 Sessenheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.