HYDRAULIKSYSTEM FÜR BACKENBRECHER
Brevet européen · EP4543596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4543596
- Numéro de demande
- EP23744053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B02C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 22180031 21.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/066752 21.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/247601 28.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 9 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
GRAYDON, Stuart
Ballygawley Dungannon BT70 2HW, GB
SMYTH, Stuart
Ballygawley Dungannon BT70 2HW, GB
BAXTER, Adam
Ballygawley Dungannon BT70 2HW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.