EINSATZSTÜCK, MIT EINEM SOLCHEN EINSATZSTÜCK AUSGESTATTETER BAUSTEIN UND MIT SOLCHEN BAUSTEINEN HERGESTELLTE WAND
Brevet européen · EP4544127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4544127
- Numéro de demande
- EP23738170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E04B 2/30 (2006.01)E04B 2/18 (2006.01)E04B 2/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 202205511 27.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/056566 26.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/003697 04.01.2024
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
VANDENBEMPT, Patrick
3012 Leuven/Wilsele, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.