SCHRAUBENVERDICHTER
Brevet européen · EP4544187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4544187
- Numéro de demande
- EP23750716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F04C 18/16 (2006.01)F04C 28/08 (2006.01)F04C 28/12 (2006.01)F04C 28/18 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200013537 27.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/056615 27.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/003732 04.01.2024
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
MALESAN, Michele
36045 LONIGO (VI), IT
PORTINARI, Diego
36045 LONIGO (VI), IT
CANDIO, David
36045 LONIGO (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.