PROCEDE DE COMPRESSION DE DIOXYDE DE CARBONE AVEC COMPRESSION POLYPHASIQUE ET POMPE SUPERCRITIQUE

Brevet européen · EP4544246 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4544246
Numéro de demande
EP23732065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2023
Publié
30 avr. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F25J 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 2206336 24.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/065509 09.06.2023
Publication PCT
WO2023/247218 28.12.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

IFP Energies nouvelles

1 et 4 avenue de Bois Préau, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

MOENNE LOCCOZ, Victor

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.