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Brevet européen · EP4544310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4544310
- Numéro de demande
- EP22743572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2022
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01Q 10/06 (2010.01)G01Q 20/02 (2010.01)G01Q 60/06 (2010.01)G01B 11/06 (2006.01)
- Priorité
- PT 2022118063 22.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2022/055997 28.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/248000 28.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
TSELEV, Alexander
3810-193 Aveiro, PT
VYSHATKO, Nikolai
3810-193 Aveiro, PT
SANTOS DA ROCHA CUPIDO, Luis Manuel
3800-810 Aveiro, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.