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Brevet européen · EP4544364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4544364
- Numéro de demande
- EP23750955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022119309 02.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/070889 27.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/028207 08.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
PAPENFORT, Josef
32609 Hüllhorst, DE
MERSCH, Henning
33415 Verl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.