ROBOT MOBILE ET MÉTHODE DE CONTRÔLE D'UN DÉPLACEMENT D'UN ROBOT MOBILE
Brevet européen · EP4544365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4544365
- Numéro de demande
- EP23754330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G05D 1/229 (2024.01)G05D 1/248 (2024.01)G05D 1/648 (2024.01)
- Priorité
- BE 202205648 18.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/072348 11.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/037995 22.02.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
PAQUES, Pierre
5030 Gembloux, BE
DRUET, Emmanuel
5000 Namur, BE
GORRENS, Wim
3020 Herent, BE
COURTOIS, Pierre
1050 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.