CIRCUIT DE REFERENCE DE TENSION
Brevet européen · EP4544683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4544683
- Numéro de demande
- EP23744202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2023
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H03K 17/14 (2006.01)G05F 3/24 (2006.01)H03K 17/687 (2006.01)
- Priorité
- FR 2206270 23.06.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050908 19.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/247880 28.12.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
BERGOGNE, Dominique
43140 SAINT-DIDIER-EN-VELAY, FR
GAVIRIA DUQUE, Sebastian
38000 GRENOBLE, FR
BAU, Plinio
38400 SAINT-MARTIN-D'HERES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.