SONDE DE DIAGNOSTIC BIMODALE

Brevet européen · EP4545013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4545013
Numéro de demande
EP24204779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2024
Publié
30 avr. 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61B 8/12 (2006.01)
Priorité
FR 2311724 27.10.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Centre Hospitalier Universitaire Grenoble Alpes

Boulevard de la Chantourne CS10217, 38043 Grenoble Cedex 9, FR

Inventeur

RATEL, David

38054 Grenoble cedex 09, FR

POIZAT, Adrien

38054 Grenoble cedex 09, FR

MEYER, Mikael

13008 Marseille, FR

GAY, Emmanuel

38330 Montbonnot, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.