INTEGRIERTES FLÜSSIGHELIUMLADESYSTEM

Brevet européen · EP4545840 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4545840
Numéro de demande
EP23847632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2023
Publié
30 avr. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F17C 5/04 (2006.01)
F17C 13/00 (2006.01)
F25J 1/00 (2006.01)
F17C 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2023/115523 29.08.2023
Publication PCT
WO2025/043480 06.03.2025
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

XIE, Xiujuan

Beijing 100190, CN

JIA, Qiming

Beijing 100190, CN

LI, Zhengyu

Beijing 100190, CN

LIU, Liqiang

Beijing 100190, CN

GONG, Linghui

Beijing 100190, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.