SYSTÈME DE STOCKAGE THERMIQUE À MCP OPTIMISÉ ET SON PROCÉDÉ D' ASSEMBLAGE

Brevet européen · EP4545896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4545896
Numéro de demande
EP24208401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2024
Publié
30 avr. 2025
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F28F 1/32 (2006.01)
Priorité
FR 2311574 25.10.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

VESIN, Sébastien

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.