PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE CARACTÉRISATION DU GENRE D'UN OEUF
Brevet européen · EP4545947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4545947
- Numéro de demande
- EP24202988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2024
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/17 (2006.01)A01K 45/00 (2006.01)G01N 21/31 (2006.01)G01N 33/08 (2006.01)A01K 43/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2311553 24.10.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, 25 Rue Leblanc, Bat Le Ponant, 75015 Paris, France, Ovalie Innovation, 2 Rue Marguerite Duras Zac Du Mouliot, 32000 Auch, France → Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, 25 Rue Leblanc, Bat Le Ponant, 75015 Paris, France, Sud Ouest Accouvage, Lieu-dit Bordegeille, 32290 Aignan, France
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
REDON, Olivier
38054 Grenoble cedex 09, FR
MAKKI, Ihab
38054 Grenoble cedex 09, FR
CAILLY, Alexis
38054 Grenoble cedex 09, FR
MARTINEZ, Juan
32000 AUCH, FR
LONJOU, Ilona
32000 AUCH, FR
VERONESE, Thierry
32000 AUCH, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.