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Brevet européen · EP4546016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4546016
- Numéro de demande
- EP25156031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2021
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G02B 1/115 (2015.01)B32B 7/023 (2019.01)G02B 1/14 (2015.01)G02B 1/18 (2015.01)
- Priorité
- JP 2020089189 21.05.2020
- Divisionnaire de
- EP21807916
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Tomoaki
Shimotsuke-shi, Tochigi, 3230194, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.