PRODUKTIONSANLAGE
Brevet européen · EP4546068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4546068
- Numéro de demande
- EP22954057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2022
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)G06Q 50/04 (2012.01)G05B 13/02 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/030089 05.08.2022
- Publication PCT
- WO2024/029069 08.02.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
SATO, Hideki
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8765, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.