BATTERIEPACK MIT FLÜSSIGKEITSKÜHLPLATTE

Brevet européen · EP4546506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4546506
Numéro de demande
EP24165751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2024
Publié
30 avr. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 10/617 (2014.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/6556 (2014.01)
H01M 10/6567 (2014.01)
Priorité
CN 202311393256 25.10.2023
CN 202311397072 25.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

LIANG, Yadong

HAINING, 314415, CN

CHEN, Guochao

HAINING, 314415, CN

GE, Shaorong

HAINING, 314415, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.