SUPRALEITENDE QUANTENSCHALTUNG

Brevet européen · EP4546999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4546999
Numéro de demande
EP22947932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2022
Publié
30 avr. 2025
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
H10N 60/12 (2023.01)
G06F 7/38 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/024825 22.06.2022
Publication PCT
WO2023/248370 28.12.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Inventeur

MIYAZAKI, Ryoji

Tokyo 108-8001, JP

YAMAMOTO, Tsuyoshi

Tokyo 108-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.