SUPRALEITENDE QUANTENSCHALTUNG
Brevet européen · EP4546999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4546999
- Numéro de demande
- EP22947932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2022
- Publié
- 30 avr. 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06N 10/40 (2022.01)H10N 60/12 (2023.01)G06F 7/38 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/024825 22.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/248370 28.12.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
MIYAZAKI, Ryoji
Tokyo 108-8001, JP
YAMAMOTO, Tsuyoshi
Tokyo 108-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.