HAARBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4547136 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4547136
- Numéro de demande
- EP23733975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 18/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 22181526 28.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/066733 21.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/002803 04.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
BOAMFA, Marius Iosif
5656 AG Eindhoven, NL
CHEN, Chen
5656 AG Eindhoven, NL
VAN GOMPEL, Anton
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.