SCHWEISSMASCHINE
Brevet européen · EP4547414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4547414
- Numéro de demande
- EP23748115
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B21B 15/00 (2006.01)B23K 11/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200013807 30.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/056739 29.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/003802 04.01.2024
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
RUSSIAN, Daniele
33013 Gemona del Friuli, IT
TOMAT, Claudio
deceased, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.